Territoire du patrimoine rural
Conseil Municipal vendredi 27 février 2026
- 2026-02-01 Installation d’un nouveau conseiller municipal en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
- D 01 PJ01 Procès-Verbal du 06 février 2026
- 2026-02-02 Examen et vote du compte financier unique (CFU) relatif à la Commune- Exercice 2025
- D 02 PJ01 Compte financier Unique 2025 - Budget Ville
- D 02 PJ02 Note de présentation Compte Financier Unique 2025 Budget Ville_compressed
- 2026-02-03 Examen et vote du compte financier unique (CFU) relatif à la Régie de Santé - Exercice 2025
- D 03 PJ01 Compte Financier Unique 2026 Régie Municipale
- D 03 PJ02 Note de présentation compte financier unique 2025 Budget Ville
- 2026-02-04 Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) de la Commune - Exercice 2025
- 2026-02-05 Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) de la Régie de Santé - Exercice 2025
- 2026-02-06 Examen et vote du Budget primitif 2025 de la Commune
- D 06 PJ01 Note de présentation Budget Primitif 2026
- 2026-02-07 Examen et vote du Budget primitif 2026 de la Régie de Santé
- D 07 PJ01Budget primitif 2026 regie Municipale
- D 07 PJ02 Note de presentation Budget Primitif 2026 Régie Municipale
- 2026-02-08 Vote des taux d_imposition des taxes directes locales _ Exercice 2025
- 2026-02-09 Vote de la subvention du CCAS_ Exercice 2025
- 2026-02-10 Annule et remplace délibération portant organisation du temps de travail en conformité avec les 1607 h
- 2026-02-11 Création d_emplois permanents à temps non complet et mise à jour du tableau effectifs
- 2026-02-12 Extension de la majoration de traitement de 40 pourcent agents contractuels qualité travailleurs