Territoire du patrimoine rural
Conseil Municipal du 9 juin 2023
- 2023-03-01 Election des délégués pour les élections sénatoriales
- 2023-03-02 Approbation du Procès-verbal du 12 avril 2023
- 2023-03-03 Plan de financement du projet de réaménagement de la salle des délibérations et du rez-de-chaussée de la Mairie
- 2023-03-04 Plan de financement du projet de réfection de la toiture de la maison du tremplin culturel social et solidaire - phase 2
- 2023-03-05 Plan de financement du projet de création d'une centrale photovoltaïque au CCAS
- 2023-03-06 Plan de financement du projet de la toiture photovoltaïque du centre de santé
- 2023-03-07 Plan de financement du projet de construction d'un skatepark et d'un street workout
- 2023-03-08 Extension de la majoration de traitement de 40% aux agents contractuels de la commune recrutés sur un emploi non permanent
- 2023-03-09 Création de trois emplois non permanents sur la base de l'article 3-II de la loi N°84-53 DU 26 JANVIER 1984 (contrat de projet)
- 2023-03-10 alidation du projet de délimitation des espaces urbains de al zone des 50 pas géométriques
- 2023-03-11 Acquisition de la parcelle cadastrée AC N°615
- PJ 01 Convention Acquisition de la parcelle cadastrée AC N°615
- 2023-03-12 Approbation d'une convention d'objectifs et moyens aves l'association LE CITIZEN CLUB DE BASSE-TERRE
- PJ 01 Approbation d'une convention d'objectifs et moyens aves l'association LE CITIZEN CLUB DE BASSE-TERRE
- 2023-03-13 Modification du règlement de fonctionnement de la crèche - Avenant n°5