Territoire du patrimoine rural
Conseil Municipal du Vendredi 6 février 2026
- 2026-01-01Installation d’un nouveau conseiller municipal en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
- 2026-01-02 Approbation du Procès-Verbal du 19 décembre 2025
- PJ01 PV du CM du 19 décembre 2025
- 2026-01-03 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) – Budget ville
- ROB ville 2026
- 2026-01-04 Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) - Régie municipale
- PJ01 ROB 2026 Régie municipale
- 2026-01-05 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026
- 2025-01-06 Marché n°104-2025-01 de l’aménagement, la réfection et l’entretien de la voirie communale
- 2026-01-07 Marché n°104-2025-02 de construction d’une plateforme d’échange et de commerce
- 2026-01-08 Aliénation du véhicule Renault MASCOTT AR 016 PB
- 2026-01-09 Actualisation du plan de financement du projet « Mise en place d’un système de vidéoprotection à Baillif »
- 2026-01-10 Cession régularisation du terrain cadastré AC 531 issu de AC 668 (anciennement AC 519)
- 2026-01-11 Actualisation délibération- régularisation foncière