Territoire du patrimoine rural
Conseil Municipal du 6 Décembre 2024
- 2024-04-01 Approbation du Procès-Verbal du 18 septembre 2024
- 2024-04-02 Transfert de maîtrise d'ouvrage au Conseil Départemental dans le cadre du contrat de PEYI
- 2024-04-03 Transfert de Maîtrise d'ouvrage ouvrage de la CAGSC à la Commune relative au projet PFEC
- 2024-04-04 Projet de « Construction d'un Skatepark et d'un Street Workout
- 2024-04-05 Délégations du conseil municipal au maire en vertu de article l.2122-22 du CGCT modification
- 2024-04-06 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables de 84 287.70
- 2024-04-07 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables de 229 700.33
- 2024-04-08 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables de 300 257.72
- 2024-04-09 Constitution d'une provision pour dépréciation des créances douteuses
- 2024-04-10 Reprises sur provision pour risques et charges sur factures Eau
- 2024-04-11 Procès-verbal de transfert de l'actif de la régie des Eaux à CAGSC
- 2024-04-12 Décision modificative n°1 Budget Ville
- 2024-04-13 Mandat spécial pour la participation de trois élus au 106ème congrès des maires de France et des présidents d'intercommunalité
- 2024-04-14 Autorisation d'ouverture exceptionnelle société HOME BT
- 2024-04-14 PJ01 Autorisation d'ouverture exceptionnelle société HOME BT
- 2024-04-15 Annule et remplace la délibération 2022-06 n°05 désignation membres élaboration du SAR
- 2024-04-16 Création d'emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs
- 2024-04-17 Autorisation de recrutement d'agents recenseurs recensement 2025
- 2024-04-18 Constitution d'une équipe communale d'encadrement recensement population 2025
- 2024-04-19 Plan cantine 2024 Commune avec l'école Gratien Candace
- 2024-04-19PJ01 Plan cantine 2024 Commune avec l'école Gratien Candace
- 2024-04-20 Renouvellement de l'opération petit-déjeuner à l'école- Année 2025
- 2024-04-21 Développement des usages des TIC « Villes Internet »
- 2024-04-22 Revalorisation salariale crèche TI KANELLE bonus attractivité
- 2024-04-22 PJ01 Revalorisation salariale crèche TI'KANELLE bonus attractivité
- 2024-04-23 Adoption des nouveaux statuts de la Régie de santé
- 2024-04-23 PJ01 Adoption des nouveaux statuts de la Régie de santé
- 2024-04-24 Mise en place d'un système de vidéo protection
- 2024-04-25 Recrutement de volontaires en mission de service civique
- 2024-04-26 Contribution à la mise en oeuvre des actions de la Politique de ville
- 2024-04-26 PJ01 Contribution à la mise en oeuvre des actions de la Politique de ville
- 2024-04-26-PJ02 Contribution à la mise en oeuvre des actions de la Politique de ville