Territoire du patrimoine rural
Conseil municipal du 22 mars 2023
- Liste des délibérations
- 2023-01-01 : Approbation du Procès-Verbal du 12 décembre 2022
- PJ - Procès-Verbal du 12 décembre 2023
- 2023-01-02 : Plan de financement Fond Social EUropéen (FSE) "Modernisation de l'infrastructure informatique, acquisition de logiciels et formation des agents communaux
- 2023-01-03 : Plan de financement Fonds Exceptionnels d'Investissement (FEI) "Rénovation du bâtiment de la "Maison du Tremplin Culturel Solidaire et Social"
- 2023-01-04 : Actualisation du plan de financement Fonds de Secours pour l'Outre-Mer (FSOM) sur l'opération : Pont du Plessis de Saint-Robert
- 2023-01-05 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) - Budget ville
- PJ - Rapport d'Orientation Budgétaire - Budget Ville
- 2023-01-06 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) - Budget Régie de Santé
- 2023-01-07 : Autorisation de signature de convention d'occupation temporaire du domaine public wifi territorial
- PJ - Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine pubic
- 2023-01-08 : Renouvellement de l'opération "Petits déjeuner à l'école" dans les écoles de la Commune - Année scolaire 2023
- PJ - Convention Petits-déjeuner
- 2023-01-09 : Approbation de la convention relative aux modalités techniques et financières de réalisation de travaux de raccordement de réseau électrique
- PJ - Convention SyMEG
- 2023-01-10 : Aliénation de terrain communal cadastré AC 524