Territoire du patrimoine rural
Conseil Municipal du 20 décembre 2023
- 2023-05-01 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 3 aout 2023
- PJ Procès Verbal du Conseil Municipal du 03 août 2023
- 2023-05-02 Contrat de Peyi de la ville de Baillif
- PJ01 Elaboration du Contrat de Péyi
- 2023-05-03 Mandat spécial pour la participation de quatre élus au 105ème Congrès des Maires de France et des Présidents d’intercommunalité du 20 au 23 novembre 2023
- 2023-05-04 Autorisation d’ouverture exceptionnelle le dimanche de la société HOMEBT (enseigne CENTRAKOR)
- 2023-05-05 Décision modificative n°1 — Budget Régie de santé
- 2023-05-06 Décision modificative n°1 Régie de Santé
- 2023-07-07 Débat sur la protection sociale complémentaire
- PJ01 Debat_PCS 2023 COMMUNE DE BAILLIF
- 2023-05-08 Création de 6 emplois permanents et mise à jour du tableau des effectifs
- PJ01 Tableau des effectifs
- 2023-05-09 Renouvellement label Cité Educative
- PJ01 Dossier de renouvellement label Cité éducative
- 2023-05-10 Actualisation délibérations acquisitions foncières
- 2023-05-11 Vente du terrain cadastré AD 525
- 2023-05-12 Demande de cession de parcelles zone 50 pas géométrique
- 2023-05-13 Actualisation du linéaire de la voirie communale
- 2023-5-14 Renouvellement de l'opération "Petits déjeuner à l'école" dans les écoles de la commune - 2024
- 2023-05-15 Approbation de conventions d'objectifs avec des associations
- PJ01Convention d'objectifs et de moyens Association Colonial Club
- PJ02Convention d'objectifs et de moyens Association AC SAINT ROBERT
- PJ03 Convention d'objectifs et de moyens Association Akwarel
- 2023-05-16 Demande de subvention de diverses associations de Baillif
- 2023-05-17 Adhésion à la coopérative ODYSSEA
- 2023-05-18 Adoption du recours au service civique
- 2023-05-19 Modification du réglement de fonctionnement de la crèche
- PJ01 Avenant réglement de fonctionnement 2023 N°2
- 2023-05-20 Modification du règlement d'établissement de la crèche
- PJ01 Projet-établissement Ti Kanelle