Territoire du patrimoine rural
Conseil Municipal du 19 décembre 2025
- 2025-04-01 Approbation du PV du 24 septembre 2025
- PJ01 PV du CM du 24 septembre 2025
- 2025-04-02 Aménagement d'une plateforme d'échanges et de commerce - Phase 1
- 2025-04-03 Actualisation du plan de financement des travaux d'éclairage du stade municipal
- 2025-04-04Autorisation donnée au SIPS pour la réalisation et la MAJ des profils de vulnérabilité des eaux de baignade
- 2025-04-05 Autorisation d'ouverture exceptionnelle les dimanches de l'année 2026 de la société homebt
- 2025-04-06 Décisions modificatives
- 2025-04-07 Modalité d'organisation de la journée de solidarité
- 2025-04-08 Organisation du temps de travail 1607 h
- PJ01 Protocole 1607heures COMMUNE
- 2025-04-09 Création d'emplois permanents
- 2025-04-10 Opération Petits déjeuners à l'écoles
- PJ01 Convention du dispositif Petits déjeuners
- 2025-04-0*11 Acquisition parcelle AC 556
- 2025-04-12 Actualisation délibérations acquisitions foncières
- 2025-04-13 Cession régularisation du terrain cadastré AC 711 issue de AC 655
- 2025-04-14 Cession régularisation du terrain cadastré AC 712 issue de AC 668
- 2025-04-15 Approbation de la convention de jumelage entre la ville de Baillif et le ville de Deshaies dans le cadre de l'évacuation pour risque volcanique
- PJ01 Convention de jumelage entre Baillif et Deshaies
- 2025-04-16 Projet de Règlement Local de Publicité
- PJ01 Bilan de la concertation
- PJ 02
- PJ 03
- PJ04 Tome 3 _ annexes
- 2025-04-17 Convention d'accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
- PJ01 Convention d'accompagnement numérique
- 2025-04-0*18 Attribution d'une subvention à TEAM400GP
- 2025-04-19 Tournoi de pétanque du Bouling Club de Baillif
- 2025-04-20 Conventiond'application des conditions d'exercice de la compétence
- PJ01 CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS ADMINSITRATIVES TECHNIQUES ET FINANCIERES DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE IRVE 1
- 2025-04-21 Demande de subvention EPF Terre Caraibes
- 2025-04-22 Contrat de ville _ Engagement Quartiers 2030
- 2025-04-0
- 2025-04-23 Programmation 2025 des actions de la PLV
- PJ01 annexe 1 tableau programmation PDV 2025
- PJ02 annexe 2 tableau programmation cité éducative 2025
- Plan de financement sytème de vidéoprotection
- 2025-04-24 Convention d'abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le QPV de Baillif
- PJ01 Convention Baillif
- 2025-04-25 Création de postes adultes-relais
- 2025-04-27 Modification des statuts de la régie municipale
- PJ01 Statuts de la régie municipale
- 2025-04-28 Modification du règlement inétrieur du conseil d'exploitation de la Régie Municipale