Territoire du patrimoine rural
Conseil Municipal du 18 septembre 2024
- 2024-03-01 Approbation du Procès-Verbal 15 avril avril 2024
- 2024-03-01 PJ Approbation du Procès-Verbal 15 avril avril 2024
- 2024-03-02 Travaux de performance énergétique
- 2024-03-03 Demande de paiment d'une avance sur le subvention du FEADER et du Conseil Régional de la Guadeloupe relative aux travaux de rénovation du centre de vacances de Saint-Louis - Etape 2 / phase 2
- 2024-03-03 PJ Demande de paiment d'une avance sur le subvention du FEADER et du Conseil Régional de la Guadeloupe relative aux travaux de rénovation du centre de vacances de Saint-Louis - Etape 2 / phase 2
- 2024-03-04 Demande de paiement d'une avance sur la subvention du FEADER et du Conseil Régional de la Guadeloupe relative aux travaux de voirie communale rurales - Chemin de Common
- 2024-03-04 PJ01 Demande de paiement d'une avance sur la subvention du FEADER et du Conseil Régional de la Guadeloupe relative aux travaux de voirie communale rurales - Chemin de Common
- 2024-03-05 Convention financière de clôture des opérations de liquidation de la régie des eaux de Baillif
- 2024-03-05 Convention financière de clôture des opérations de liquidation de la régie des eaux de Baillif
- 2024-03-06 Correction d'un exercice antérieur par l'utilisation du compte 1068-Autorisation donnée au comptable
- 2024-03-07 Titres de restauration dématérialisés pour les agents d ela Commune et de la Régie municipale de santé
- 2024-03-07 PJ01 Titres de restauration dématérialisés pour les agents de la Commune et de la Régie municipale de santé
- 2024-03-08 Création d'un emploi non permanent - Contrat de projet
- 2024-03-09 Création de 2 emplois permanents et mise à jour du tableau des Effectifs
- 2024-03-10 Création de deux postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétence (PEC)
- 2024-03-11 Autorisation de lever la prescription quadriennale - versement de la nouvelle bonification indiciaire (n.b.i)
- 2024-03-12 Autorisation de lever la prescription quadrinnale - Paiement d'heures supplémentaires
- 2024-03-13 Projet de mobilité de l'école Joseph BOLOGNE - Programme ERASMUS + Convention pour la gestion de la subvention européeene
- 2024-03-13 PJ01 Projet de mobilité de l'école Joseph BOLOGNE - Programme ERASMUS + Convention pour la gestion de la subvention européene
- 2024-03-14 Attribution de subventions aux associations
- 2024-03-15 Procédure de bien en état d'abandon pour l'immeuble CORIOLAN Vincent situé sur la parcelle cadastrée AC N°112 - Annule et remplace la délibération n°2024-02-19
- 2024-03-16 Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité (RLP)
- 2024-03-17 Acquisition de la parcelle cadastre AH 114 sise à Jude Plessis Saint -Robert 97123 Baillif - Portage foncier par Terre CARAÏBE-EPF GUADELOUPE-SAINT-MARTIN
- 2024-03-17 Acquisition de la parcelle cadastre AH 114 sise à Jude Plessis Saint -Robert 97123 Baillif - Portage foncier par Terre CARAÏBE-EPF GUADELOUPE-SAINT-MARTIN
- 2024-03-18 Cession régularisation du terrain cadastré AC 669 issue de AC 570
- 2024-03-19 Cession régularisation du terrain cadastré AC 670 issue AC 570
- 2024-03-20 Cession régularisation du terrain cadastré AC 971 issue de AC 570
- 2024-03-21 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Commune de Baillif, la Régie de santé et le Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de Baillif, pour la fourniture et la gestion des titres restaurants dématérialisés pour le personnel municipal, les agents de la Régie de Santé et pour les agents du Centre Communal d'Action Sociale.
- 2024-03-21 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Commune de Baillif, la Régie de santé et le Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de Baillif, pour la fourniture et la gestion des titres restaurants dématérialisés pour le personnel municipal, les agents de la Régie de Santé et pour les agents du Centre Communal d'Action Sociale.