Ville de Baillif
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Communiqués
Conseil Municipal du 12 décembre 2022
2022-06-01 Approbation du PV du 04 novembre 2022
2022-06-01 PV du 04 novembre 2022
2022-06-02 Plan de Financement FSOM
2022-06-03 Modification des statuts du SY.MEG
2022-06-03 PJ Modification des statuts du SY.MEG
2022-06-04 Autorisation d'ouverture exceptionnelle le dimanche de la société HOME BT
2022-06-05 Designation des Membres du siège au sien de la Commission chargée de l'élaboration du SAR
2022-06-06 Décision modificative n°1 - Budget ville
2022-06-07 Subvention exceptionnelle au CCAS
2022-06-08 Convention relative au Projet Educatif de Territoire (PEDT) et Plan Mercredi
2022-06-09 Approbation et autorisation de signature de la Convention et du Règlement intérieur relatif à la mise à disposition de la "Maison intergénérationnelle la Tisanière"
2022-06-09 PJ 1 Convention relatif à la mise à disposition de la "Maison intergénérationnelle la Tisanière"
2022-06-09 PJ 2 Règlement intérieur de la "Maison intergénérationnelle la Tisanière"
2022-06-10 Modification du Règlement de Fonctionnement de la crèche - Avenant n°4
2022-06-10 PJ 1 Règlement de Fonctionnement de la crèche 2022- Avenant n°4
2022-06-10 PJ 2 Projet d'établissement- Avenant n°4
2022-06-11 Recours au contrat d'apprentissage pour un poste d'agent administratif du pôle accueil-courrier
2022-06-12 Actualisation de la délibération n°2018-05-17 portant sur la cession du terrain cadastré AC 622 à Madame ISÈRE Nadine
2022-06-13 Actualisation de la délibération n°2016-05-16 portant sur la cession du terrain cadastré AC 597 à Madame THOMAS Angèle
2022-06-14 Actualisation de la demande d'avance de 50% au titre du FEADER pour des projets de l'exercice 2021