Ville de Baillif
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Agenda
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Communiqués
Conseil Municipal 12 avril 2023
Liste des délibérations
2023-02-01 Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2023
PJ - Procès Verba du Conseil Municipal du 22mars 2022
2023-02-02 Modification du règlement Budgétaire et financier
PJ01 Règlement Budgétaire et Financier modifié
2023-02-03 Examen et vote du CFU de la commune -2022
PJ - Note de synthèse
2023-02-04 Examen et vote du compte de gestion du receveur relatif à la Régie de Santé pour l’exercice 2022
2023-02-05 Examen et vote du compte administratif 2022- Régie de Santé
PJ01 - Compte Administratif 2022 - Régie de Santé
PJ02 - CA 2022 Regie de santé
2023-02-06 Synthèse des comptes
PJ - Synthèse des comptes 2022
2023-02-07 Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) de la Commune - Exercice 2022
2023-02-08 Affectation du résultat du Compte administratif de la Régie de Santé - Exercice 2022
2023-02-09 Examen et vote du Budget primitif 2023 de la Commune
PJ01 Budget Primitif 2023
PJ 02 - Budget Primitif 2023
2023-02-10 Examen et vote du Budget primitif 2023 de la Régie de Santé
PJ02 - Budget Primitif de la Régie de santé Crèche
2023-02-11 Vote des taux dimposition des taxes directes locales Exercice 2023
PJ - Notification Taux 2023
2023-02-12 Vote de la subvention du CCAS- Exercice 2023
2023-02-13 Vote de la subvention de fonctionnement de la crèche- Exercice 2023
2023-02-14 Attribution d’une subvention au Citizen Club
2023-02-15 Réfection de la route de la madeleine, du chemin de Fond Rivon, de Bois-Rimbault, et de la Brigade – Phase 2
2023-02-16 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage rénovation parcours sportif
PJ - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage rénovation parcours sportif
2023-02-17 Désignation des membres de la conférence pour l'entente
2023-02-18 Fixation de la tarification des prestations de fournitures de repas dans l'entente
2023-02-19 Convention Tour Cycliste de la Guadeloupe
PJ01 Convention Tour Cycliste de la Guadeloupe
2023-02-20 Engagement de la commune à réaliser une carte locale d’exposition
2023-02-21 Ouverture d'enquête publique
PJ01 Tableau voies privées phase 2
2023-02-22 Lancement procédure AC 112