Ville de Baillif
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Calendrier
Conseil municipal 4 novembre 2022
Liste des délibérations
2022-05-01 Approbation PV du 220722
2022-05-01 PJ Approbation PV du 22 juillet 2022
2022-05-02 Modification PF d‚molition reconstruction ‚cole Gratien Candace
2022-05-03 Demande d'avance de 50 % au titre du FEADER projets de l'exercice 2022iste
2022-05-04 Actualisation de délibération n°2021-04-05e liste
2022-05-05 Mandat spécial pour la participation de 4 élus au 104 ème Congrès des Maires de France
2022-05-06 Désignation d'un adjoint ou conseiller municipal correspondant incendie et secours
2022-05-07 RGPD Nomination d'un Délégué … la protection des données
2022-05-08 Modalités de prise en charge des frais de déplacements et de missions des élus
2022-05-09 Modalités de prise en charge des frais de déplacements et de missions des agents
2022-05-10 Création de 5 postes permanents
2022-05-10 PJ Création de 5 postes permanents
2022-05-11 Vente du terrain cadastr‚ AC 665 - Acquisition par MMe FARGEOT
2022-05-12 Vente de terrain cadastr‚ AC 487
2022-05-13 Convention relative … l'utilisation des locaux du collège Jean Jaurès
2022-05-13 PJ Convention relative … l'utilisation des locaux du collège Jean Jaurès
2022-05-14 Création d'une entente intercommunale caisse des écoles Saint-Claude et Commune de Baillif
2022-05-14 PJ Création d'une entente intercommunale caisse des écoles Saint-Claude et Commune de Baillif
2022-05-15 Convention entente pour la production de repas de restauration collective Saint-Claude et Baillif
2022-05-15 PJ Convention entente pour la production de repas de restauration collective Saint-Claude et Baillif
2022-05-16 Programmation 2022 du contrat de ville de la commune de Baillif
2022-05-16 PJ Programmation 2022 du contrat de ville de la commune de Baillif
2022-05-17 Convention d'utilisation de l'orgue de l'église Saint-Dominique
D 17 PJ Convention d'utilisation de l'orgue de l'église Saint-Dominique Décision
2022-05-18 Projet de convention de mise … disposition de temporaire du cuisinier
2022-05-18 PJ Projet de convention de mise … disposition de temporaire du cuisinier
2022-05-19 Modification de la délibération n°2020-06-18 du 29 décembre 2020